Cerfa 1285 02

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Fiche signalétique du Formulaire n°12485*02. Document PDF Déclaration de choix du médecin traitant (234 Ko). Le logiciel Adobe Reader version 8.0 ou + est . Formulaire à remplir avec le médecin de votre choix à l'occasion d'une consultation. Le formulaire contient une notice explicative cerfa n°51041#03. La loi 78.17 du 6.1.78 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites sur ce formulaire. Elle garantit un droit. Pour plus d'informations, une notice explicative vous est fournie avec le formulaire dans le fichier PDF à télécharger ci-dessus. Si vous souhaitez changer de . Modèle 847A - TVR 1. T.V.R. 1. 11394*06. TAXE SPÉCIALE SUR CERTAINS VÉHICULES ROUTIERS. (Décret n° 70-1285 du 23 décembre 1970 modifié) a. https://beta.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000006282990/1992-02-21 . annexe 1 : demande d'enregistrement (Cerfa n° 55-1280) ; . la propriété d'un dépôt ou la jouissance des droits qui y sont attachés (Cerfa n° 55-1285 et 1287) ;. . 2017-08-31. RC512, Formulaire de divulgation confidentielle, 2017-02-07 . T1285, Crédit d'impôt de la Nouvelle-Ecosse pour capital de risque, 2020-01-21. Version en vigueur du 2013-02-08 au 2013-04-22 . Cette pièce qui porte le numéro 2561 ter (CERFA 11 428) se compose de deux parties : . de plus-values sur cessions de valeurs mobilières et titres assimilés n° 2074 (CERFA n° 11905). l'attestation sur l'honneur (imprimé 0927 02 17) signée par le salarié ainsi qu'une copie de son diplôme dans le cas de . de Paiement dont il dépend (page 4 du formulaire). L'employeur . Entreprises artistiques et culturelles (IDCC 1285). ATTESTATION D'ACCUEIL. Anciennement Certificat d'hébergement. (Décret n° 2004-1285 du 26 novembre 2004). Formulaire CERFA n° 10798*02 (en mairie).

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